Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l'hygiène, à la sécurité ainsi qu'à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l'établissement. Ce règlement est applicable par l'ensemble des élèves.

Article 1 : Règles d'hygiène et de sécurité
- prescriptions applicables en matière d'hygiène et de sécurité sur les lieux de formation conforme à la législation.
Les chewing-gums sont interdits. Les téléphones portables éteints.

Article 2 : Consignes de sécurité
- consignes d'incendie; suivre les instructions affichées dans les locaux.
- interdictions relatives aux boissons alcoolisées et drogues ;
- interdiction de fumer…

Article 3 : Accès aux locaux
- accés libre aux horaires de l'établissement ;
- accès libre à la salle de code après s’être présenté et identifié ou sur rendez-vous avec enseignant

Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques
Entraînements au code de la route
- cours avec formateur sur rendez-vous ou aux heures indiquées.
- accès à la salle (horaires de bureau), d'utilisation de DVD, de la Box connectée (cours et tests Internet actualisé en temps réel) et d’un boitier de réponse ou utilisation de votre smartphone;
- modalités d'utilisation, à distance, du logiciel d'entraînement au code par Internet (fournisseurs officiels – PREPACODE + ICI CODE) : (voir sur site)

Cours théoriques
- liste des thématiques abordées: alcool et stupéfiants. vitesse, défaut de port de la ceinture de sécurité etc...
- modalités de mise en œuvre : cours collectifs dispensés-par un enseignant en présentiel ou en libre service sur demande.

Cours pratiques
- évaluation de départ obligatoire avant contrat pour les permis concernés;
- livret d'apprentissage obligatoire. Il doit être en votre possession à chaque cours et rempli par vos soins;
- modalités de réservation et d’annulation des leçons de conduite : les leçons doivent être décommandées 48h à l’avance sauf cas de force majeur duement justifié. En cas d’absence, il faut fournir une pièce justificative (maladie…) ;
- déroulement d’une leçon de conduite : environ 1heure = 45 minutes conduite effective + évaluation par objectif + débriefing;
- retard : prévenir si possible rapidement.

Article 5 : Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques
Pour la formation à la catégorie B : chaussures plates obligatoires (talons hauts et tongs interdits) ; tenue correcte exigée. Visage non dissimulé, pas de casquette.
Pour les formations deux-roues : équipement obligatoire homologué : casque, gants, blouson et chaussures qui couvrent les chevilles. Notez que nous pouvons fournir le minimum pour l’évaluation (casque et gants).

Article 6 : Utilisation du matériel pédagogique
- usage du matériel uniquement sur les lieux de formation et exclusivement réservé à l'activité de formation ;
- conservation en bon état du matériel. Toute dégradation volontaire et annormale sera facturée et fera l’objet de poursuites.

Article 7 : Assiduité des stagiaires
- respect des horaires de formation fixés par l'école de conduite : un planning est établi à l’avance;
- gestion des absences, des retards : justificatifs écrits pour toutes absences.

Article 8 : Comportement des stagiaires
- comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir vivre, de savoir être en collectivité et le bon déroulement des formations ;

- respect du personnel enseignant et des autres élèves ...

Article 9 : Sanctions disciplinaires
Échelle des sanctions : avertissement oral, avertissement écrit, suspension provisoire, exclusion définitive : selon la gravité de la faute un candidat peut être suspendu avec effet immédiat pour décision ultérieure.